> Règlement intérieur COMÈTE FRANCE
> Bureau COMÈTE FRANCE : les membres
> Conseil d'Administration COMÈTE FRANCE : les membres
> Assemblée générale COMÈTE FRANCE : les membres
> Comité Technique National COMÈTE FRANCE : les membres
> Plaquette de présentation COMÈTE FRANCE
RAPPORTS D'ACTIVITÉ DE COMÈTE FRANCE
> 2008
> 2007
> 2006
> 2005
> 2004
TEXTES, DECRETS, CIRCULAIRES
> 18 avril 2008 : mission de réinsertion des établissements ou services de soins de suite et de réadaptation - Lettre de la DHOS aux ARH
> 17 avril 2008 : conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activté SSR : décret du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
> 17 avril 2008 : Conditions d'implantation applicables à l'activité SSR - Décret du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
> 3 mai 2006 : Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - décret du ministère de la Fonction Publique
> 18 juin 2004 : La prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des traumatisés crânio-cérébraux et des traumatisés médullaires - Circulaire DHOS, DGS, DGAS
> 24 janvier 2000 : Centres de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, mission de réinsertion - Lettre du ministère de l'Emploi et de la Solidarité et du secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action Sociale
DIVERS
> Décembre 2009 : 'l'emploi: un droit à faire vivre pour tous' - Rapport remis à M. Xavier DARCOS et Mme Nadine MORANO
> Décembre 2009 : 'l'emploi: un droit à faire vivre pour tous' - Annexes au Rapport remis à M. Xavier DARCOS et Mme Nadine MORANO
> Septembre 2004 : Manuel d'accéditation des établissements de santé - Anaes
> 29 septembre 2004 : Sortie du monde hospitalier et retour à domicile d'une personne handicapée sur les plans moteur et / ou neuropsychologique - Conférence de consensus Anaes / Sofmer
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