Reprise de la conduite après une lésion cérébrale : une recommandation de bonne pratique labellisée

27 juin 2016

La recommandation de bonne pratique sur la « Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive », a reçu le label de la Haute Autorité de Santé en janvier 2016. Cette labellisation, copromue par COMÈTE FRANCE, la SOFMER, l’IFSTTAR et le CNP-FEDMER, consacre trois années de travail sur un sujet encore très peu exploré en France.

L’objectif principal de cette recommandation est de définir comment repérer, évaluer et accompagner les personnes qui souhaitent reprendre la conduite automobile après un traumatisme crânien, un accident vasculaire cérébral (AVC), un accident ischémique transitoire (AIT) ou après une autre lésion cérébrale acquise non évolutive (anoxie cérébrale, encéphalite, méningo-encéphalite), dans le respect de la réglementation en vigueur en France, notamment l’avis par le médecin agréé.

Elle permet de préciser les pratiques à mettre en œuvre tout au long du parcours du patient, par les équipes effectuant le diagnostic et le suivi médical du patient, les évaluations spécialisées par une équipe pluridisciplinaire, dont la mise en situation sur route, ainsi que par le médecin agréé lorsque son avis est requis par la réglementation française.

Toute contestation sur le fond doit être portée directement auprès des sociétés promotrices.

Le texte de cette recommandation, ainsi que l’argumentaire scientifique sont disponibles auprès des sociétés promotrices : Association COMÈTE, Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (SOFMER), Laboratoire de Psychologie des Comportements et des mobilités de l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR), Fédération Française de Médecine Physique et de Réadaptation-Collège National Professionnel (FEDMER).

Date de validation : janvier 2016.
Le label de la HAS signifie que les recommandations ont été élaborées selon les procédures et règles méthodologiques préconisées par la Haute Autorité de santé.

Les textes des recommandations sont téléchargeables en cliquant sur les liens ci-dessous :

RECOMMANDATION – Synthèse 25.01.2016

RECOMMANDATION 25.01.2016

RECOMMANDATION – Argumentaire scientifique 25.01.2016

Plaquette d’information 25.01.2016