L'organisation de Comète France
Une gouvernance qui repose sur la représentation de tous les adhérents
Comète France est une association loi 1901 à but non lucratif. Les décisions relatives à sa gouvernance sont votées par le Conseil d’administration, sur proposition du Bureau, et validées par l’Assemblée générale.
L’association tient particulièrement au principe de représentation de l’ensemble des établissements adhérents, d’une part, et des professionnels qui permettent à son action d’être mise en œuvre, d’autre part. La composition des instances délibérantes de l’association répond à ces deux principes et s’efforce, par ailleurs, d’être en prise constante avec les réalités vécues par les acteurs de terrain, puisque toutes les personnes nommées – à l’exception des personnes qualifiées – sont en poste dans un des établissements de soins adhérents.
Le Bureau
Le Bureau veille à l’exécution des décisions votées par les administrateurs et gère les affaires courantes. Il se compose de membres issus du Conseil d’administration et se réunit a minima 2 fois par an.
Le Bureau a été reconduit en 2022. Les membres, ayant renouvelé leur candidature, ont été réélus à l’unanimité pour les 3 années à venir :
Dr Jean-Luc LE GUIET, Président
Dr Michel BUSNEL, Président d’honneur
Joël CHEVALIER, Trésorier
Laurent FERON, Secrétaire général
La candidature du Pr Xavier de BOISSEZON (CHU de Toulouse) a été validée également à l’unanimité par les administrateurs ;
Jean-Michel MAZAUX, quant à lui, a quitté son poste de Vice-président, tout en restant investi dans le réseau en tant que Personne qualifiée et Pascale ROPPENNECK a quitté la présidence du Comité technique et a été remplacée par Marie-Christine MEGEL.
Le Conseil d'administration
Le Conseil d’administration (100 sièges au titre du collège des établissements et 5 sièges au titre du collège des personnes qualifiées) assure la gestion et l’administration générale de l’association. A ce titre, il délibère sur les orientations associatives, vote les budgets et nomme les membres du Bureau. Il confie la mise en œuvre opérationnelle de la politique de l’association à la Direction générale. Tous les établissements adhérents sont représentés au sein du CA, à raison d’un titulaire et d’un suppléant. Cela permet à l’ensemble des membres de l’association d’être donc pleinement acteur des choix et orientations prises.
Deux réunions à minima par an sont organisées.
L'Assemblée générale
L’Assemblée générale (129 sièges au titre du collège des établissements et 5 sièges au titre du collège des personnes qualifiées) s’organise non seulement autour d’une représentation de tous les établissements mais aussi sur la base d’une participation pluriprofessionnelle. Les statuts de l’association disposent en effet que chaque établissement adhérent désigne un référent administratif (direction administrative), un référent médical et un référent paramédical (ergonome, ergothérapeute, assistant de service social…).
Parmi ses missions, l’Assemblée générale délibère sur les actes du Conseil d’administration, se prononce sur le rapport moral et financier et fixe le montant de la cotisation. Une réunion a minima par an est organisée.
La Direction générale
La Direction générale de Comète France est basée à Lorient (56), siège social de l’association. Elle impulse les stratégies de développement du réseau, veille au respect de la méthodologie Comète France et promeut, par des interventions dans des congrès ou formations, la Démarche précoce d’insertion. Le Conseil d’administration lui confie la mise en œuvre de la politique associative et l’application des décisions votées par les instances délibérantes. Support logistique des établissements adhérents, la Direction générale centralise l’ensemble des actions du réseau. Elle est, par ailleurs, le trait d’union entre les instances de Comète France, dont elle assure l’animation.
Anna PICARD, directrice
Clémentine BRENEOL & Alix LE PENSEC, chargées de missions
Delphine VASSORT, assistante de direction
Le Comité technique national
Le Comité technique national (CTN) regroupe une douzaine de professionnels issus des établissements de soins du réseau Comète (diversité géographique et de fonctions). Il est chargé de potentialiser le travail des équipes sur le terrain (production d’outils d’évaluation, de grilles d’analyse…) et assure, en lien avec la Direction générale, la gestion et l’animation des ateliers interprofessionnels organisés lors des colloques nationaux Comète France.
La présidence de l’association et la Direction générale sont membres de droit du CTN.
Dans le cadre du renouvellement par tiers de l’instance tous les 3 ans, 6 nouveaux membres ont été désignés pour intégrer l’instance en 2022 et, s’agissant de la présidence de l’instance, le Dr Pascale ROPPENNECK a quitté ses fonctions et a été remplacée par Marie-Christine MEGEL
+ de 60 établissements de soins spécialisés
Plus d’une soixantaine d’établissements de soins médicaux et de réadaptation, représentant quelque 450 professionnels, forment le réseau Comète France. Centre hospitaliers, établissements privés gérés par l’Assurance maladie, la Mutualité française, des fondations (Hopale, Fondation santé des étudiants de France…) ou dirigés par des réseaux associatifs nationaux (Croix rouge française, Ladapt…), le réseau Comète France est riche de sa diversité.
Répartis sur l’ensemble du territoire métropolitain et en Outre-mer, les établissements du réseau intègrent tous une équipe Comète intervenant auprès des patients, pour les aider à construire et mettre en œuvre un projet professionnel.
La liste des établissements de soins adhérents est disponible dans la rubrique « Établissements ».