L'organisation de l'association Comète France

Une gouvernance qui repose sur la représentation de tous les adhérents

 

Comète France est une association loi 19O1 à but non lucratif. Les décisions relatives à sa gouvernance sont votées par le Conseil d’administration, sur proposition du Bureau, et validées par l’Assemblée générale.

L’association tient particulièrement au principe de représentation de l’ensemble des établissements adhérents, d’une part, et des professionnels qui permettent à son action d’être mise en œuvre, d’autre part. La composition des instances délibérantes de l’association répond à ces deux principes et s’efforce, par ailleurs, d’être en prise constante avec les réalités vécues par les acteurs de terrain, puisque toutes les personnes nommées – à l’exception des personnes qualifiées – sont en poste dans un des établissements de soins adhérents.

Bureau Conseil d'administration Assemblée générale Direction générale Comité technique national 1OO établissements de soins spécialisés

Bureau

1O sièges

Le Bureau veille à l’exécution des décisions votées par les administrateurs et gère les affaires courantes. Il se compose de membres issus du Conseil d’administration et se réunit a minima 2 fois par an.

Le Bureau a été renouvelé et ses membres présentés à l’occasion du Colloque en juin 2026 :
Xavier de BOISSEZON, PU-PH MPR (CHU Toulouse), Past-President du COFEMER : Président
Michel BUSNEL, médecin MPR, fondateur de Comète France : Président d’honneur
Jean-Luc LE GUIET, médecin MPR (Plœmeur) : Vice-Président
Laurent FÉRON, directeur général de Melioris (Niort) : Vice-Président
Aurélie PECQUERAUX-BAUTERS, directeur parcours-qualité (Lille) : Secrétaire générale
Paul HÉRÉDIA, directeur (Perpignan) : Trésorier
Claire PALAYER, médecin MPR (Plœmeur) : membre
Pr Jean-Yves SALLE, PU-PH MPR (Clermont-Ferrand) : membre
Fanny THIBAULT, directrice (Paris) : membre

Marie-Christine MÉGEL (Albi) est membre de droit, en tant que présidente du Comité technique national
Le Professeur Jean-Michel MAZAUX peut être convié aux réunions, au titre de son expertise et en tant que personnalité qualifiée

 

Conseil d'administration

1O8 sièges

Le Conseil d’administration (1O5 sièges au titre du collège des établissements et 3 sièges pourvus au titre des personnes qualifiées – sièges non pourvus au titre des Institutions) assure la gestion et l’administration générale de l’association. A ce titre, il délibère sur les orientations associatives, vote les budgets et nomme les membres du Bureau. Il confie la mise en œuvre opérationnelle de la politique de l’association à la Direction générale. Tous les établissements adhérents sont représentés au sein du CA, à raison d’un titulaire et d’un ou plusieurs suppléants. Cela permet à l’ensemble des membres de l’association d’être donc pleinement acteurs des choix et orientations prises.
Deux réunions a minima par an sont organisées.

Assemblée générale

135 sièges

L’Assemblée générale (132 sièges au titre du collège des établissements et 3 sièges au titre du collège des personnes qualifiées – sièges non pourvus au titre des Institutions et Bienfaiteurs) s’organise non seulement autour d’une représentation des 44 unités d’insertion Comète France mais aussi sur la base d’une participation pluriprofessionnelle. Les statuts de l’association disposent en effet que chaque équipe (adhésion mono ou multi-sites) désigne un référent administratif (direction administrative), un référent médical et un référent paramédical (ergonome, ergothérapeute, assistant de service social…).
Parmi ses missions, l’Assemblée générale délibère sur les actes du Conseil d’administration, se prononce sur le rapport moral et financier et fixe le montant de la cotisation. Une réunion a minima par an est organisée lors du colloque national de l’association en juin.

Anna Picard

Direction générale

+/- 4 membres

La Direction générale de Comète France est basée à Lorient (56), siège social de l’association. Elle impulse les stratégies de développement du réseau, veille au respect de la méthodologie Comète France et promeut, par des interventions dans des congrès ou formations, la Démarche précoce d’insertion. Le Conseil d’administration lui confie la mise en œuvre de la politique associative et l’application des décisions votées par les instances délibérantes. Support logistique des établissements adhérents, la Direction générale centralise l’ensemble des actions du réseau. Elle est, par ailleurs, le trait d’union entre les instances de Comète France, dont elle assure l’animation.

Anna PICARD, directrice
Clémentine BRÉNÉOL, chargée de missions & Enya
Alix LE PENSEC, chargée de missions
Delphine VASSORT, assistante de direction

Comité technique national

11 membres

Le Comité technique national (CTN) regroupe une dizaine de professionnels issus des établissements de soins du réseau Comète (diversité géographique et de fonctions). Il est chargé de potentialiser le travail des équipes sur le terrain (production d’outils d’évaluation, de grilles d’analyse…) et assure, en lien avec la Direction générale, la gestion et l’animation des ateliers interprofessionnels organisés lors des colloques nationaux Comète France.

La présidence de l’association et la Direction générale sont membres de droit du CTN.

Dans le cadre du renouvellement par tiers de l’instance tous les 3 ans, 3 nouveaux membres ont été désignés pour intégrer l’instance en 2O26 et Marie-Christine MÉGEL a renouvelé son mandat à la présidence de l’instance.

1OO établissements de soins spécialisés

+/- 5OO professionnels

Plus d’une soixantaine d’établissements de soins médicaux et de réadaptation adhérents (porteurs et associés) et une quarantaine d’établissements partenaires, représentant quelque 5OO professionnels, forment le réseau Comète France. Centre hospitaliers, établissements privés gérés par l’Assurance maladie, établissements mutualistes, des fondations (Hopale, Fondation santé des étudiants de France…) ou établissements dirigés par des réseaux associatifs nationaux (Croix rouge française, Ladapt…) : le réseau Comète France est riche de sa diversité.
Répartis sur l’ensemble du territoire métropolitain et en Outre-mer, les établissements adhérents du réseau intègrent une équipe Comète intervenant auprès des patients, pour les aider à construire et mettre en œuvre un projet professionnel.
La liste des établissements de soins adhérents (porteurs et associés) et leurs partenaires est disponible dans l’onglet Établissements.